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Pour une souveraineté sans partage
Le Figaro, 26 juillet 2000

Un mot fait aujourd’hui florès, le mot souveraineté, assorti de sa déclinaison théorique, le souverainisme, que l’on voit cuisinés à toutes les sauces, et d’autant plus abondamment qu’on veut faire avaler des plats indigestes : le souverainisme résumant en somme la tradition politique française, il faut lui rendre hommage pour oublier qu’on la liquide. Ainsi firent toujours les Tartuffes, si habiles à travestir leur vice sous les plus péremptoires leçons de vertu. Les tenants d’un partage du pouvoir législatif avec les assemblées territoriales, aujourd’hui en Corse, demain ailleurs, jurent qu’il n’est pas question de remettre en question la souveraineté française – cambrioleurs délicats, qui dévalisent le château mais laissent le toit. Des partisans du fédéralisme européen protestent de leur souverainisme " bien compris ", c’est-à-dire " large ", au point de se faire légèrement flottant, tout en préconisant une Constitution européenne, tour de passe-passe qui avait valu un certain succès, en 1965, à Jean Lecanuet, et que tentent de rééditer aujourd’hui Jacques Chirac et Alain Juppé, puis, leur emboîtant le pas dans ces colonnes, des personnalités aussi diverses qu’Henri Guaino (" L’impasse du souverainisme étriqué ", Débats et opinions du 19 juillet) ou Claude Allègre (" Gare aux strings idéologiques ", Débats et opinions du 20 juillet). Significatif d’une évolution certes bienvenue d’une partie de la gauche, ce dernier tente un étrange entre-deux en affirmant que, " sur le sujet de la souveraineté nationale, la juridiction européenne n’est pas au-dessus des juridictions françaises ", tout en prônant, sans plus se soucier de cohérence, un gouvernement européen et une fédération, système où l’on croyait, du temps que les mots avaient un sens, que c’était précisément l’instance supranationale qui détenait la " compétence de la compétence " et assurait le contrôle juridictionnel de la distribution des pouvoirs.

" Qui fait quoi ? ". Du débat sur le fédéralisme à celui sur le statut de la Corse, c’est la même question. Nous voici plongés dans le plus épais brouillard politique qu’il s’est vu depuis longtemps, où l’on craint bien que ce ne soient les conditions mêmes de la paix civile qui viennent tôt ou tard à se rompre, au prix d’une anarchie qui ne se profile que trop clairement sous l’amas des compétences et des réglementations enchevêtrées.

Comment, monsieur Allègre, déléguer à la fédération l’ensemble des domaines économiques, sociaux et commerciaux, et maintenir les autres dans la souveraineté des nations, comme s’ils pouvaient s’en distinguer (par exemple dans le cas d’une politique industrielle, nécessairement liée à la diplomatie, voire à une conception des équilibres du monde) ? Comment, monsieur Guaino, croire que la loi nationale puisse s’imposer à la Constitution supranationale, assortie de ses différentes chartes (type charte sur les langues, charte sur les minorités), et qu’un Etat puisse utiliser la fédération en s’affranchissant de ses disciplines sans réactions de ses partenaires ? Comment s’imaginer qu’en l’absence de tout arbitre les pouvoirs coïncideront spontanément sans songer à empiéter en permanence les uns sur les autres ?

On permettra à l’auteur de ces lignes, qui s’honore d’avoir longtemps été seul à utiliser le mot souverainisme, jugé de toutes parts trop " québécois " ou trop " monarchisant ", de rappeler sur le sujet quelques idées simples – de ces idées dont ce fut sans doute la grande faute de son éphémère étendard, ce RPF trop tôt déployé, d’avoir négligé de les préciser et de les faire comprendre pour constituer un socle théorique minimal sans lequel on accordera qu’il n’est nulle grande politique.

La politique, c’est l’arbitrage, et il ne peut y avoir qu’un arbitre. Ainsi, le souverainisme répond par un seul mot, la nation, aux trois questions cardinales de notre temps. D’abord, quel est le contrepoids politique à la mondialisation ? Ensuite, quelle est l’instance de légitimité qui, pour des raisons à la fois objectives (tenant au cadre du débat démocratique ou à l’efficacité de la mise en oeuvre d’une action collective) et subjectives (tenant au sentiment d’un héritage, et par là d’une appartenance commune) dispose d’assez d’autorité pour arbitrer entre les différents niveaux de la décision politique ? Enfin, quel est l’instrument collectif capable de donner à l’individu isolé dans l’univers le moyen de participer au monde et à l’histoire, de n’en être pas seulement le jouet mais aussi l’acteur ? Ces trois questions, étroitement liées entre elles, en ce qu’elles reviennent à celle de la présence au monde, ne préjugent pas de celles, plus techniques, et en cela secondaires, sur la plus ou moins grande pluralité d’instances chargées de missions ponctuelles, que ce soit dans le cadre de décentralisations ou de traités internationaux : mais ces délégations sont toujours révocables et placées sous le contrôle exclusif de la légitimité nationale, lieu unique de la souveraineté.

Ainsi, la souveraineté, qu’on l’aborde en termes philosophiques (instrument de la liberté de l’individu dans l’histoire) ou en termes juridiques (qualité d’un pouvoir qui ne dépend d’aucun autre), ne saurait être combinée à titre général et permanent avec nul autre, de quelque nature que ce soit. Elle exclut toute combinaison de type " souveraineté partagée ", formule qui fut expérimentée, on s’en souvient peut-être, par " l’Europe nouvelle " du IIIe Reich (laquelle, comme tout projet impérialiste, sut aussi faire leur place aux irrédentismes régionaux), et par la communauté des pays frères de l’Empire soviétique, et qui n’aboutirent qu’à annihiler purement et simplement toute souveraineté. Tant il est vrai qu’il n’est pas d’entre-deux et que l’on n’a d’autre choix qu’entre la nation et l’empire, la liberté et la soumission ; c’est d’ailleurs le socle même du gaullisme.

On veut bien croire que le souverainisme est encore tellement minoritaire qu’il peut bien être regardé comme une impasse, au moins pour certaines carrières trop impatientes. On sait bien, aussi, qu’il n’est pas clairement compris, même de tous ses porte-parole, et qu’il ne le sera qu’au prix de deux longs détours au moins : d’abord un travail théorique sur la validité de la nation dans le contexte de la mondialisation (c’est d’ailleurs le sens de la référence au Québec, lequel a, contre la Fédération canadienne, posé la question de la souveraineté au moment où, précisément, il s’engageait résolument dans la mondialisation, ces deux mouvements, loin de s’opposer, s’appelant dialectiquement l’un l’autre) ; ensuite, hélas, un détour par l’expérience des drames qui ne manqueront pas de surgir et qui surgissent déjà de l’inextricable maquis institutionnel dans lequel on s’engage. On veut bien admettre aussi que la politique est chose délicate, et qu’il est difficile de porter son héritage dans les sinuosités de l’histoire. Mais nul n’est obligé d’accepter la souveraineté. Que l’on veuille bien, au moins, se dispenser alors de lui rendre hommage au moment où l’on s’acharne à la détruire.